Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.appartements-exception.com est la propriété de la société MAISONS FENESTRAZ.
Siège social : 12 , rue du Pâquier 74 000 ANNECY

  • Capital social : 50 000,00 €
  • TVA intracommunautaire : FR 72 814 266 714
  • RCS : 814 266 714 000 17
  • N° d’identification individuel (SIRET) : 814 266 714
  • Téléphone :  04 50 52 52 48
  • Email : info@maisons-fenestraz.com

Le directeur de la publication est Madame Ophélie JUILLARD ayant la qualité de Directrice Générale de la société MAISONS FENESTRAZ.

Hébergeur du site

Société : AGENCE NET DESIGN
Siège social : ZAC Valparc – 74330 POISY
Téléphone : 04 50 244 244
Email : info@agencenetdesign.com
Site web : www.agencenetdesign.com

Politique de protection des données personnelles

Le responsable du traitement des informations à caractère personnel est Madame Victoire FENESTRAZ.

Le présent site et le traitement des données à caractère personnel qui en découle ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

En conformité avec l’article 3 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par simple demande par email ou par courrier.

Le site www.appartements-exception.com fait usage de cookies qui permettent les fonctionnalités suivantes :

  • Le traçage des données statistiques de navigation dans Google Analytics.

Si votre navigateur le permet, vous pouvez désactiver à tout moment ces cookies. Cependant nous vous informons qu’une telle désactivation pourrait limiter votre expérience utilisateur en empêchant le bon fonctionnement de certains services.

 

Contenu du site et propriété intellectuelle

Les informations fournies sur www.appartements-exception.com le sont à titre informatif.

MAISONS FENESTRAZ ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.MAISONS FENESTRAZ peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.appartements-exception.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Le site www.appartements-exception.com donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. MAISONS FENESTRAZ n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, MAISONS FENESTRAZ ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Ce site est optimisé pour les versions du navigateur Microsoft Internet Explorer® 11.0 et supérieures, Safari 7.0 et supérieures (MAC uniquement), Chrome 43.0 et supérieures, et Firefox 38.0 et supérieures.

Crédits photos

MAISONS FENESTRAZ

Conception et réalisation du site

NETDESIGN Agence Interactive